Ordre du jour
1. Décision du Maire
Finances
2. Budget primitif 2024 – correction d’une erreur matérielle
3. Taxe locale sur la publicité extérieure
4. Versement d’une subvention à l’AMSL pour l’année 2024
Administration générale
5. Lancement de la concertation sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
6. Autorisation pour signer la convention avec le CIG Grande Couronne relative à l’adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil
7. Adhésion au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de gaz pour les communes d’Angerville et Boissy-la-Rivière, et adhésion au titre de la compétence Infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) pour les communes de Bouville et Marolles-en- Beauce
8. Garantie d’emprunts du prêt relative à l’acquisition de 73 logements LLS, souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Vilogia Société Anonyme d’HLM
9. Salle Rosa Bonheur : modification du règlement intérieur
10. Revalorisation des tarifs de mise à disposition de la salle Pablo Picasso, de la salle La Grange et des équipements sportifs de La Norville à compter du 1er septembre 2024
11. Réactualisation du tarif des photocopies pour les usagers
Enfance
12. Revalorisation des tarifs de l’accueil de loisirs Le Petit Prince, à compter du 1er septembre 202413. Revalorisation des tarifs des accueils périscolaires et de l’étude, à compter du 1er septembre 2024
14. Revalorisation des tarifs de la restauration scolaire, à compter du 1er septembre 2024
15. Modification du règlement intérieur du service scolaire/périscolaire – volet Fonctionnement
16. Modification du règlement intérieur du service scolaire/périscolaire – volet Quotient, Facturation et Paiement
Urbanisme
17. Revalorisation des tarifs relatifs à l’occupation du droit du sol pour les établissements avec terrasse
Ressources humaines
18. Modification du tableau des emplois communaux : création et suppression de postes
19. Mise en place d’un Compte épargne temps (CET)