Conseil municipal du 24 septembre 2024

1. Décision du Maire

Finances

2. décision modificative n°1
3. approbation du programme de la construction de l’école Pasteur et de l’enveloppe financière
4. contribution volontaire du bloc communal au financement du SDIS

Administration générale

5. dénomination du gymnase de La Norville en gymnase Alice Milliat
6. bilan de la concertation des zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER-ZAEnT)
7. élection des membres de la commission d’appel d’offres : renouvellement
8. composition du jury de concours et fixation de l’indemnité à verser aux membres ayant la même qualification que les candidats au concours de maîtrise d’œuvre
9. passation d’une convention avec Fere pour l’organisation de deux formations BAFA sur la commune
10. SMOYS : adhésion au titre de la compétence de service public de distribution de gaz pour la commune de Buno-Bonnevaux, et adhésion au titre de la compétence IRVE pour les communes de Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux

Enfance

11. Entente intercommunale de production de repas – avenant n°5 à la convention d’entente : entrée de la commune de Longpont-sur-Orge

Urbanisme

12. Aménagement du Sentier du Parc et instauration d’un plan d’alignement

Ressources humaines

13. Modification du tableau des emplois communaux : création et suppression de postes