Ordre du jour
1. Décisions du Maire
Finances
2. Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2024
3. Modification de la délibération n°2023-59 du 11 décembre 2023 relative à
la Garantie d’emprunts du prêt relatif à la réhabilitation de 85 logements LLS, souscrit auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par Vilogia Société Anonyme d’HLM
Administration générale
4. Adhésion au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de Gaz pour les communes de Boigneville, de Boissy le Cutté, de Boutigny sur Essonne, d’Etampes et de Milly la Forêt, et adhésion au titre de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) pour les communes de Boissy le Cutté, de Boutigny sur Essonne, de Dourdan, d’Etampes, d’Etréchy, de Maisse, de Milly la Forêt, de Pussay, de Saint Sulpice de Favières, de Saint Vrain, de Saintry-sur-Seine, de Tigery et de Vert-le-Petit
5. Instauration d’une amende administrative relative aux dépôts sauvages de déchets.
6. Bilan des acquisitions et cessions foncières de la commune pour l’année 2023
Enfance
7. Approbation de la convention relative à la classe de découverte 2024 de l’école Pasteur
Ressources humaines
8. Création de postes et modification du tableau des effectifs