Comptes rendus

Ordre du jour

Décisions du Maire:

 2014-23: Passation d’une convention pour la scolarisation des enfants du CMPSI Léopold Bellan à l’école élémentaire PASTEUR, pour l’année scolaire 2014/2015,

 2014-24: Passation d’un contrat avec DEKRA pour vérification des équipements scéniques,

 2014-25: Passation d’un avenant n°2 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement.

 2014-26: Création d’une régie regroupant les régies de recettes du restaurant scolaire et périscolaires en une régie unique de recettes «service périscolaires».

 2014-27: Site internet de la commune- Passation d’un nouveau contrat de prestations de service avec RESEAU DES COMMUNES.

ORDRE DU JOUR:

 FINANCES:

- Décision Modificative n°2 – Budget commune,

- Décision modificative n°1 – Budget assainissement,

- Marché travaux d’isolation de la salle Louis Namy – passation d’un avenant n°1 avec la société SORBAT,

- Fixation de la redevance assainissement au 1^er janvier 2015

- Fixation des tarifs des concessions du cimetière, à compter du 1^er janvier 2015,

- Fixation du droit de stationnement des marchands ambulants à compter du 1^er janvier 2015,

- Fixation du droit de stationnement des taxis, à compter du 1^er janvier 2015,

- Indemnité de conseil de la trésorière municipale en 2014,

 CULTUREL:

- Saison culturelle 2014/2015: Dispositif des «Aides aux projets culturels des territoires» - Demande de subvention,

- Saison culturelle 2014/2015: Projets artistiques partagés et documentation communs entre La Norville, Arpajon et Saint Germain Lès Arpajon,

- Résidence partagée avec l’association «Changement de décor -Les souffleurs, commandos poétiques» Passation d’une convention,

 PERSONNEL:

- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire proposé par le CIG, au 1^er janvier 2015,

 ADMINISTRATION GENERALE:

- Schéma Régional de Coopération Intercommunale d’Ile de France (CRCI) Avis à émettre,

- Désignation d’un nouveau référent «développement durable»,

- Aménagement du bois de la Garenne: passation d’un contrat avec l’ONF,

- Passation d’une convention avec la Fédération Educative de Recherche et d’Expression (FERE) pour l’organisation de formation BAFA sur la commune en 2015,

- Installation classée: avis sur la ré-industrialisation de l’entreprise LABORD sur la commune de Saint Germain Lès Arpajon,

- Syndicat des Eaux entre Rémarde et Ecole: présentation du rapport d’activité 2013,

- CCA: présentation du rapport d’activité 2013,

 Informations diverses.