Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016
13/10/2016


Décision du Maire:

2016-14: contrat de location d’une exposition et animation d’ateliers avec Prisca JOUBERT

2016-15: intervenants arts visuels à l’école primaire Pasteur

ORDRE DU JOUR:

° FINANCES:

- Budget commune 2016: DM n°1

- Garantie d’emprunts des prêts PLUS & PLAI souscrits auprès de la CDC par la Sté Immobilière 3F pour la construction de 32 logements sociaux, rue Joséphine Baker

- Garantie d’emprunt d’un prêt PLS souscrit auprès de la CDC par la Sté Immobilière 3F pour la construction de 32 logements sociaux, rue Joséphine Baker

- Déconstruction / Reconstruction de l’école Pasteur: désignation de l’AMO

- Avenant à la convention d’attribution du fonds de concours voirie CDEA

- Octroi d’une subvention au collège CAMUS

° ADMINISTRATION GENERALE

- Convention de réservation de 7 logements par Immobilière 3F

- Motion relative aux incidences fiscales et budgétaires du retrait de Boissy sous Saint Yon, Lardy et Saint Yon sur la situation de CDEA

° PERSONNEL

- Modification du tableau des effectifs: transformation d’un poste d’adjoint du patrimoine 2ème classe en un poste d’adjoint du patrimoine 1ère classe

- Modification du tableau des effectifs: transformation d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe en un poste d’agent de maîtrise

° CULTUREL:

- Demande de subvention départementale sur le dispositif des contrats culturels de territoires pour les années 2016 et 2017

- Saison culturelle 2016 /2017: passation de conventions pour l’organisation d’expositions et d’ateliers

- Saison culturelle 2016/2017: passation de conventions pour l’organisation de spectacles et actions culturelles

- Saison culturelle 2016/2017: convention relative aux projets artistiques partagés et aux documents de communication communs entre Arpajon, La Norville et St-Germain-lès-Arpajon

° INFORMATIONS DIVERSES