Compte rendu Conseil Municipal 14 juin 2017
14/06/2017


ORDRE DU JOUR:

FINANCES:

Assainissement – approbation du compte administratif 2016

Assainissement – approbation du compte de gestion 2016

Assainissement – clôture du budget et transfert des résultats budgétaires à CDEA

Budget Commune: décision modificative n°1

Approbation de la convention de fonds de concours pour la réalisation des travaux de voirie entre CDEA et la Commune

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – actualisation des tarifs au 1er janvier 2018

Actualisation des indemnités du Maire et des Adjoints

URBANISME:

Prescription de la 1ère révision générale du P.L.U

ZAC du Souchet: avis sur la Déclaration d’Utilité Publique

Contrat de Mixité Sociale entre l’Etat et la Commune

ADMINISTRATION GENERALE:

Adoption d’un Plan Communal de Sauvegarde

Forum Sécurité Routière 2017 – participation de la commune

SCOLAIRE / PERISCOLAIRE:

Actualisation du règlement intérieur des services scolaire et périscolaire

PERISCOLAIRE:

Revalorisation des tarifs de l’Accueil de Loisirs à compter du 1er septembre 2017

Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2017

Revalorisation des tarifs périscolaire et de l’étude à compter du 1er septembre 2017

Mini-séjour de l’Accueil de Loisirs Le Petit Prince: participation financière des familles

CULTUREL:

Actions culturelles menés par la médiathèque – septembre à décembre 2017