Conseil municipal 29 mai 2018
29/05/2018


FINANCES :

1 – Entretien des toitures terrasses par la société ETB

2 – Surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les ERP : passation d’un contrat

ADMINISTRATION GENERALE :

3 – Groupement de commandes pour l’acquisition de petites fournitures de bureau, fournitures scolaires, de

loisirs et de papier

4 – Transport scolaire : convention avec CDEA de mise à disposition de personnel pour l’encaissement de la

participation des familles à la carte scolaire

5 – Motion concernant la diminution de financement de l’Institut Médico-Educatif André Coudrier à Saint-

Germain-lès-Arpajon

URBANISME :

6 – Protocole précisant les modalités de collaboration entre la commune et l’Etablissement Public Foncier

d’Ile de France (EPFIF) pour l’exercice du droit de préemption urbain en application de l’article L 210-1

alinéa 2 du code de l’urbanisme

PERSONNEL :

7 – Modification du tableau des emplois communaux : création et suppression de postes

8 – Avenant à la Convention de Participation : protection sociale complémentaire des agents en matière de

santé et prévoyance

CULTUREL :

9 – Festival De Jour // De Nuit : avenant

INFORMATIONS DIVERSES