Conseil municipal 27 juin 2018
27/06/2018


FINANCES :

1 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs au 1er janvier 2019

2 – Restauration du monument aux morts : demande de subvention auprès du Département

ADMINISTRATION GENERALE :

3 – CDEA : présentation du rapport de la CLECT

4 – Convention de groupement de commandes pour les fournitures de produits d’entretien, d’hygiène, et de vaisselle à usage unique

5 – Transport scolaire : réactualisation des tarifs – année scolaire 2018/2019

6 – location de vélo à assistance électrique : adhésion à la proposition de concession de service public par Ile de France Mobilités

URBANISME :

7 – Régularisation de rétrocession d’une partie de la chaussée à l’angle du 53 chemin des berges, dans le domaine communal

PERSONNEL :

8 – Modification du tableau des emplois communaux : création de postes

SCOLAIRE / PERISCOLAIRE :

9 – Approbation du nouveau règlement intérieur administratif « volet fonctionnement » des services scolaire et périscolaire

10 – Approbation du nouveau règlement intérieur administratif « volet Quotient, Facturation et Paiement » des services scolaire et périscolaire, et détermination de nouveaux quotients familiaux à compter de 1er septembre 2018

11 – Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2018

12 – Nouveaux horaires et tarifs des accueils périscolaires et de l’étude à compter du 1er septembre 2018

13 – Fixation des tarifs de l’Accueil de Loisirs à compter du 1er septembre 2018

14 – Passation d’une convention avec la CAF liée aux ALSH « EXTRASCOLAIRE » de La Norville

15 – Passation d’une convention avec la CAF liée aux ALSH « PERISCOLAIRE » de La Norville