Conseil Municipal Décembre 2018
01/01/2019


ORDRE DU JOUR:

FINANCES:

1 – Fixation des tarifs des concessions de cimetières à compter du 1er janvier 2019

2 – Fixation des tarifs de stationnement des marchands ambulants à compter du 1er janvier 2019

3 - Fixation des tarifs de stationnement des taxis à compter du 1er janvier 2019

ADMINISTRATION GENERALE:

4 – CDEA: rapport d'activité 2017

5 – CDEA : modification des statuts

6 – Rapport de mutualisation des services entre CDEA et ses communes membres

7 – Approbation de la convention de participation au service commun intercommunal de "protection des données" entre CDEA et la Commune

8 - Passation d'une convention avec FERE pour l'organisation de 2 formations BAFA sur la commune

9 - Renouvellement du Conseil des Sages

PERSONNEL:

10 – Adhésion au contrat d'assurances statutaire proposé par le CIG à compter du 1er janvier 2019

11 - Modification du tableau des emplois communaux - transformation de poste

12 - Protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyance

URBANISME :

13 – Lancement de la procédure de modification du PLU

14 – Modification du PLU - désignation du Bureau d'études

15 - Modification du PLU - composition du comité de pilotage

16 - Passation d’une convention d'intervention foncière entre la Commune, l'Etablissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF) et CDEA

17 - ZAC du Souchet - avis sur le dossier de réalisation et le programme d'équipements publics

18 - Rétrocession à la Commune de la voirie, Rue Joséphine Baker et classement dans le domaine public communal.

19 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'un guichet numérique pour les autorisations d'urbanisme, initié par a commune d'Arpajon

CULTUREL:

20 – Passation d'une convention avec l'association Cultures du Coeur

21 – Demande de subvention départementale sur le dispositif des contrats culturels de territoire et aide à l'investissement culturel pour 2019/2021

22 - Saison culturelle 2019 - passation de conventions pour l'organisation d'expositions et d'ateliers à la médiathèque

23 – Saison culturelle 2019 - passation de conventions pour la diffusion de spectacles et actions culturelles

24 - Demande de subvention auprès de l'Office Nationale de Diffusion Artistique (ONDA) sur le dispositif de la garantie financière pour la saison 2019