Conseil Municipal Février 2019
20/02/2019


ORDRE DU JOUR:

Présentation des décisions du Maire:

2018-11: souscription d’un prêt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Paris Ile de France

2018-12: convention relative à la classe de découverte 2018/2019 de l’école Pasteur, avec la Ligue de l’Enseignement

FINANCES:

1 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2019

2 – Groupe Scolaire/Périscolaire La Galanderie: Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2019

3 – Groupe Périscolaire La Galanderie: demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF de l’Essonne

4 – Réactualisation de la subvention versée au Conservatoire Guy d’Arezzo pour l’enseignement musical dispensé aux enfants norvillois

5 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure: actualisation des tarifs au 1er janvier 2020

PERSONNEL:

6 – Modification de l’indice de référence de l’indemnité de fonction des Elus au 1er mars 2019

7 – Ralliement à la procédure de renégociation de la convention de participation du CIG pour le risque santé

ADMINISTRATION GENERALE:

8 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunale d’Electricité et du Gaz de la Région d’Arpajon (SIEGRA)

9 – tirage au sort des jurés d’Assises

CULTUREL:

10 – Saison culturelle 2019: passation d’une convention avec la Médiathèque Départementale pour l’organisation d’une exposition

11 – Saison culturelle 2019: passation de conventions pour la diffusion de spectacles et actions culturelles

INFORMATIONS DIVERSES