Conseil Municipal Septembre 2019
19/09/2019


ORDRE DU JOUR :

FINANCES:

1- Décision Modificative n°1 – Budget commune 2019

2- Tennis couverts – passation d’une convention financière avec l’AMSL

ADMINISTRATION GENERALE:

3- Approbation de la modification des statuts du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

4- Approbation de l’adhésion de la commune de La Forêt le Roi au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

5- Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix afin de transférer les compétences du bloc «milieux naturels et milieux aquatiques» (GEMAPI) pour les communes de La Forêt le Roi, Les Granges le Roi et Richarville

6- Approbation du retrait de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

7- Motion relative à la privatisation du groupe Aéroport de Paris (ADP)

SCOLAIRE / PERISCOLAIRE:

8- Classe découverte 2019/2020 de l’école Pasteur – passation d’une convention

9- Classe découverte 2019/2020 de l’école Pasteur – fixation de la participation financière des familles

RESSOURCES HUMAINES:

10- Rémunération des animateurs du service jeunesse lors d’un mini séjour à compter du 1er octobre 2019

11- Modification du tableau des emplois communaux – création et suppression de postes à compter du 1er octobre 2019

12- Mmodification du tableau des emplois communaux – création et suppression de postes à compter du 1er novembre 2019

URBANISME:

13- Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

14 - Rétrocession à la commune par l’association syndicale libre «les villas de La Norville» des parcelles cadastrées section C n°360 et 401, et classement dans le domaine public communal

15 - Rétrocession de la parcelle AK 118 et classement dans le domaine public communal

CULTUREL:

16 - Saison culturelle 2019/2020 – convention relative aux projets artistiques partagés et aux documents de communication communs entre Arpajon, La Norville et St Germain lès Arpajon

17 - Saison culturelle 2019/2020 – demande de subvention auprès de l’Office National de Diffusion Artistique (ONDA) sur le dispositif de la «garantie financière»

18 - Saison culturelle 2019/2020 – renouvellement de la convention avec l’association Cultures du Cœur

19 - Saison culturelle 2019/2020 – convention relative au projet d’une résidence scolaire

20 - Saison culturelle 2019/2020 – passation de conventions pour l’organisation de spectacles à la médiathèque