Conseil municipal 18 décembre 2020
18/12/2020


ORDRE DU JOUR :

Décisions du Maire :

- 2020-26 : passation d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF liée aux Alsh "Accueils Adolescents" et au bonus "territoire Ctg" sur La Norville.

- 2020-27 : passation d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF liée aux Accueils de loisirs Périscolaires sur La Norville.

- 2020-28 : passation d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF liée aux Accueils de loisirs Extrascolaires et au bonus "territoire Ctg" sur La Norville.

- 2020-29 : passation d'une convention projet "Sport Santé" avec le Département

- 2020-30 : virement de crédis au chapitre 022(dépeses imprévues) à l'article 66111 (intérêts).

Urbanisme :

- 2020-72 : Ventre d'une parcelle de terrain, Rue du Gros Orme

- 2020-73 : CDEA - Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition et la mise en oeuvre d'un guichet numétique des autorisations d'urbanisme.

Ressources humaines :

- 2020-74 : Mise en place d'astreinte au personnel des services techniques, à compter du 1er janvier 2021.

Administration générale :

- 2020-75 : règlement intérieur du Conseil municipal - complément.

- 2020-76 : achat de petits équipements Sport Santé / Sport Nature : demande de subvention départementale.

Culturel :

- 2020-77 : Saison culturelle 2020/2021 - passation de conventions pour les actions culturelles et les expositions menées par la médiathèque.

- 2020-78 : Saison culturelle 2020/2021 - passation de conventions pour la diffusion de spectacles et actions culturelles.