ORDRE DU JOUR:
1. Décisions du Maire:
2021-16 : passation d'une convention avec l'AMSL relative au dispositif Sport / Santé ;
2021-17 : passation d'un contrat avec la société LEDUC HABITAT concernant la maintenance des installations de Génie Climatique des bâtiments communaux ;
2021-18 : représentationdu "cabaret des enfants" et initiation aux arts du cirque avec le Cirque-Ovale - Centre de loisirs ;
2021-19 : virement de crédits du chapitre 020 (dépenses imprévues) à l'article 2051 (concessions et droits similaires) ;
2021-20 : passation d'un contrat avec SEGILOG - BERFER LEVRAULT concernant l'évolution du logiciel de gestion financière ;
2021-21 : adhésion à l'association Fleurs de Cocagne ;
2021-22 : passation d'une convention pour la scolarisation des enfants du CMPSI à l'école Pasteur, pour l'année 2021/2022 ;
2021-23 : pasastion d'un contrat avec la société SMACL Assurances concernant l'assurance dommage ouvrage de la construction d'une salle multifonction ;
FINANCES:
2 - Examen et approbation de la Décision modificative n°2 ;
3 - Admission en non-valeur ;
4 - Dépréciation des comptes de tiers ;
SCOLAIRE / PERISCOLAIRE :
5 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l'association FERE pour l'organisation de deux formations BAFA sur la commune ;
CULTUREL :
6 - Renouvellement du partenariat avec l'association Cultures du Coeur ;
7 - Renouvellement du partenariat communication à 3 villes : La Norville - Arpajon - Saint-Germain-Lès-Arpajon ;
8 - Convention de partenariat artistique entre l'EPIC Espace Marcel Carné de St-Michel-sur-Orge et la Commune ;
URBANISME :
9 - Déclassement de l'espace vert public, rue du Fossé Couturier ;
10 - Modification simplifiée n°2 du PLLU : modalités de mise à disposition public ;
RESSOURCES HUMAINES :
11 - Modification du tableau des emplois communaux ;
AFFAIRES GÉNÉRALES :
12 - Demande de subvention relative au Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance ;
13 - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions d'utilisation des locaux municipaux ;
14 - Conseil des Sages : approbation de la charte et du règlement intérieur ;
15 - Désignation des délégués au comité Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine ;
16 - Fixation du taux de la Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les réseaux d'eau potable ;
INFORMATIONS DIVERSES