Conseil municipal 4 octobre 2021
04/10/2021


ORDRE DU JOUR:


1. Décisions du Maire:

2021-16 : passation d'une convention avec l'AMSL relative au dispositif Sport / Santé ;

2021-17 : passation d'un contrat avec la société LEDUC HABITAT concernant la maintenance des installations de Génie Climatique des bâtiments communaux ;

2021-18 : représentationdu "cabaret des enfants" et initiation aux arts du cirque avec le Cirque-Ovale - Centre de loisirs ;

2021-19 : virement de crédits du chapitre 020 (dépenses imprévues) à l'article 2051 (concessions et droits similaires) ;

2021-20 : passation d'un contrat avec SEGILOG - BERFER LEVRAULT concernant l'évolution du logiciel de gestion financière ;

2021-21 : adhésion à l'association Fleurs de Cocagne ;

2021-22 : passation d'une convention pour la scolarisation des enfants du CMPSI à l'école Pasteur, pour l'année 2021/2022 ;

2021-23 : pasastion d'un contrat avec la société SMACL Assurances concernant l'assurance dommage ouvrage de la construction d'une salle multifonction ;

FINANCES:

2 - Examen et approbation de la Décision modificative n°2 ;

3 - Admission en non-valeur ;

4 - Dépréciation des comptes de tiers ;

SCOLAIRE / PERISCOLAIRE :

5 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l'association FERE pour l'organisation de deux formations BAFA sur la commune ;

CULTUREL :

6 - Renouvellement du partenariat avec l'association Cultures du Coeur ;

7 - Renouvellement du partenariat communication à 3 villes : La Norville - Arpajon - Saint-Germain-Lès-Arpajon ;

8 - Convention de partenariat artistique entre l'EPIC Espace Marcel Carné de St-Michel-sur-Orge et la Commune ;

URBANISME :

9 - Déclassement de l'espace vert public, rue du Fossé Couturier ;

10 - Modification simplifiée n°2 du PLLU : modalités de mise à disposition public ;

RESSOURCES HUMAINES :

11 - Modification du tableau des emplois communaux ;

AFFAIRES GÉNÉRALES :

12 - Demande de subvention relative au Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance ;

13 - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions d'utilisation des locaux municipaux ;

14 - Conseil des Sages : approbation de la charte et du règlement intérieur ;

15 - Désignation des délégués au comité Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine ;

16 - Fixation du taux de la Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les réseaux d'eau potable ;

INFORMATIONS DIVERSES