Conseil municipal 6 décembre 2021
06/12/2021


ORDRE DU JOUR:

1. Décisions du Maire

Affaires générales

2. Rapport d'activité 2020 - CDEA ;

3. Modification des statuts du SMOYS ;

4. SMOYS : approbation de l'adhésion des communes (...).

Finances

5. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2022 ;

6 - Fixation des tarifs des concessions du cimetière à compter du 1er janvier 2022 ;

7 - Fixation des tarifs de stationnement des taxis à compter du 1er janvier 2022 ;

8 - Encarts publicitaires municipaux : tarifs à compter du 1er janvier 2022 ;

Ressources humaines

9 - Organisation du temps de travail : 1 607h ;

10 - Création d'emplois d'agents recenseurs ;

11 - Création d'un emploi de conseiller numérique ;

12 - Dispositif "Service civique" : demande de renouvellement d'agréement ;

13 - Modification du tableau des emplois communaux : création et suppression de postes ;

14 - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe statutaire du C.I.G

Culturel

15 - Actions culturelles et spectacles menés par la Médiathèque de janvier à mai 2022 ;

Informations diverses