Conseil municipal du 14 février
14/02/2023


Le Conseil municipal de la Commune s'est réuni en séance ordinaire

mardi 14 février à 20h30

Salle du Conseil municipal - Mairie, 1, rue Pasteur

Ordre du jour

1. Décisions du Maire ;

Finance

2. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2023 ;

3. débat d'orientatino budgétaire 2023 ;

4. dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 ;

5. Supression de la répartitition 2/3 commune et 1/3 CCAS ;

Urbanisme

6. rétrocession rue Georges Menut - ajout de la parcelle AH 1013 ;

Ressources humaines

7. Modification du tableau des emplois communaux - création de poste

8. réactualisation de la rémunération des animateurs titulaires du BAFA à compter du 1er juillet 2023 ;

Culture

9. Accueil en résidence d'une compagnie de théâtre ;

10. Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne relative au dispositif "Projets culturels des communes" pour l'année 2023 ;

11. Modification de la saison culturelle ;

Affaires générales

12. SMOYS - adhésion dela commune d'Evry-Courcouronnes ;

Finance

13. Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France relative au dispositif " 100 ilots de fraicheur".